Comprendre la notion de Tranche de salaire en prévoyance
C’est une façon de segmenter le salaire des salariés pour structurer les conditions de fonctionnement du contrat, tant sur le plan des cotisations que des prestations. Mais concrètement, à quoi sert cette notion ?
Komon Courtage
La notion de « Tranche de salaire » est un élément clé pour comprendre un contrat de prévoyance d’entreprise.
C’est une façon de segmenter le salaire des salariés pour structurer les conditions de fonctionnement du contrat.
C’est bien joli, mais concrètement à quoi cela sert-il ?
Calculer le montant des cotisations
En prévoyance, les cotisations sont le plus souvent assises sur le salaire.
Prix en € = taux de cotisation * salaire
Et le salaire en question, c'est tout simplement :
Une définition contractuelle d’un salaire de référence
Lequel est découpé en « tranches de rémunération »
Elles-mêmes incarnant des multiples du plafond de sécurité sociale